RÜCKFALLPRESSE
Brevet européen · EP2632843 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2632843
- Numéro de demande
- EP11813761
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 oct. 2011
- Publié
- 4 sept. 2013
- Délivré
- 4 mars 2015
- Radié
- 31 oct. 2015
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16F 9/32 (2006.01)B66C 23/82 (2006.01)B66C 23/92 (2006.01)F16F 9/36 (2006.01)
- Priorité
- DE 102010049750 29.10.2010
- Demande PCT
- PCT/DE2011/001897 26.10.2011
- Publication PCT
- WO2012/055396 03.05.2012
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 mai 2016
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.05.2016
- 4 mars 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 04.03.2015
Parties
Inventeur
STAMMEN, Christian
59439 Holzwickede, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.