DÉSACTIVANT DE SURFACE ÉLIMINABLE À SEC

Brevet européen · EP2632876 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2632876
Numéro de demande
EP11787735
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
25 oct. 2011
Publié
4 sept. 2013
Délivré
8 nov. 2017
Fin de la protection au plus tard
24 oct. 2031
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
C04B 24/12 (2006.01)
C04B 41/53 (2006.01)
C04B 41/72 (2006.01)
C04B 40/00 (2006.01)
B01F 17/16 (2006.01)
B01D 17/04 (2006.01)
Priorité
FR 1058791 26.10.2010
Demande PCT
PCT/FR2011/052487 25.10.2011
Publication PCT
WO2012/056162 03.05.2012
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2025

  2. 1 nov. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2024

  3. 1 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2023

  4. 1 nov. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2022

  5. 21 déc. 2017

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    ARNOLD & SIEDSMA AG, Baarerstrasse 43, 6300 Zug

    Publié dans Swissreg le 21.12.2017

  6. 8 nov. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 08.11.2017

Parties

Titulaire

CHRYSO

Chryso

19 Place de la Résistance, 92440 Issy-Les-Moulineaux, FR

Mandataire

Arnold & Siedsma AG

ARNOLD & SIEDSMA AG

Baarerstrasse 43, 6300 Zug

Inventeur

PELLERIN, Bruno

F-77210 Avon, FR

MATEO, Sandrine

F-77760 Ury, FR

LACHENAUD, Sophie

F-75018 Paris, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.