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Brevet européen · EP2632895 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2632895
Numéro de demande
EP11835398
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 oct. 2011
Publié
4 sept. 2013
Délivré
3 oct. 2018
Radié
31 oct. 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C07C 311/41 (2006.01)
A61K 31/27 (2006.01)
A61K 31/428 (2006.01)
A61P 31/18 (2006.01)
C07C 311/29 (2006.01)
C07D 277/62 (2006.01)
C07D 417/12 (2006.01)
C07D 413/12 (2006.01)
Priorité
US 407718 P 28.10.2010
Demande PCT
PCT/CA2011/001202 27.10.2011
Publication PCT
WO2012/055031 03.05.2012
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 mai 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.05.2019

  2. 3 oct. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.10.2018

Parties

Inventeur

TRUONG, Vouy Linh

Pierrefonds, Québec H9H 5C3, CA

MOLINARO, Carmela

West Point, Pennsylvania 19786, US

ROY, Amelie

Saint-Lazare, Québec J7T 3L8, CA

BOYD, Michael, John

Winchester, Massachusetts 01890, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.