REIBUNGSMATERIAL

Brevet européen · EP2632995 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2632995
Numéro de demande
EP11835860
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 oct. 2011
Publié
4 sept. 2013
Délivré
12 déc. 2018
Radié
31 oct. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16D 69/02 (2006.01)
Priorité
JP 2011219247 03.10.2011
JP 2010243106 29.10.2010
Demande PCT
PCT/JP2011/006051 28.10.2011
Publication PCT
WO2012/056716 03.05.2012
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 mai 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.05.2020

  2. 19 déc. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 19.12.2018

Parties

Titulaire

Nisshinbo Brake Inc.

31-11, Nihonbashi Ningyocho 2-chome, Chuo-ku Tokyo 103-8650, JP

Inventeur

TAKEUCHI, Kazuhiro

Oura-gun Gunma 370-0614, JP

KIMURA, Eiji

Oura-gun Gunma 370-0614, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.