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Brevet européen · EP2633105 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2633105
- Numéro de demande
- EP11764570
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 oct. 2011
- Publié
- 4 sept. 2013
- Délivré
- 10 déc. 2014
- Radié
- 31 oct. 2015
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- D01F 1/04 (2006.01)D01F 6/60 (2006.01)D21H 13/26 (2006.01)G02B 6/44 (2006.01)
- Priorité
- EP 10189219 28.10.2010
- Demande PCT
- PCT/EP2011/067427 06.10.2011
- Publication PCT
- WO2012/055685 03.05.2012
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 mai 2016
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.05.2016
- 10 déc. 2014
Délivré
Publié dans Swissreg le 10.12.2014
Parties
Inventeur
WINTERS, Robin
NL-6681 EM Bemmel, NL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.