KÄMMELEMENT

Brevet européen · EP2633107 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2633107
Numéro de demande
EP11775764
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 oct. 2011
Publié
4 sept. 2013
Délivré
15 oct. 2014
Radié
24 mai 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
D01G 19/10 (2006.01)
Priorité
DE 102010043064 28.10.2010
Demande PCT
PCT/EP2011/068500 24.10.2011
Publication PCT
WO2012/055799 03.05.2012
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 mai 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.05.2023

  2. 15 oct. 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.10.2014

Parties

Titulaire

Staedtler + Uhl KG

Nördliche Ringstrasse 12, 91126 Schwabach, DE

Inventeur

DORR, Erwin

90584 Allersberg, DE

HENNINGER, Friedrich

91604 Flachslanden, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.