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Brevet européen · EP2633200 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2633200
Numéro de demande
EP11836752
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 oct. 2011
Publié
4 sept. 2013
Délivré
18 sept. 2019
Radié
31 oct. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F15D 1/04 (2006.01)
Priorité
US 925558 25.10.2010
Demande PCT
PCT/US2011/001694 02.10.2011
Publication PCT
WO2012/057817 03.05.2012
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 mai 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.05.2020

  2. 18 mars 2020

    Titulaire

    Titulaire
    Cameron Technologies Limited, Parkstraat 83, 2514 JG The Hague, Pays-Bas → Sensia Netherlands B.V., Parkstraat 83, 2514 JG The Hague, Pays-Bas

    Publié dans Swissreg le 18.03.2020

  3. 18 sept. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 18.09.2019

Parties

Titulaire

Sensia Netherlands B.V.

Parkstraat 83, 2514 JG The Hague, NL

Inventeur

BROWN, Gregor

Prestwick Ayrshire KA9 1TF, GB

LAIRD, Christopher, B.

Pittsburgh, PA 15236, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.