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Brevet européen · EP2633202 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2633202
- Numéro de demande
- EP11836788
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 juil. 2011
- Publié
- 4 sept. 2013
- Délivré
- 30 mai 2018
- Radié
- 31 juil. 2018
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16C 27/04 (2006.01)F16C 23/08 (2006.01)F16C 35/07 (2006.01)F16C 19/06 (2006.01)F16C 32/04 (2006.01)F16C 39/02 (2006.01)
- Priorité
- US 407550 P 28.10.2010
- Demande PCT
- PCT/US2011/045987 29.07.2011
- Publication PCT
- WO2012/057890 03.05.2012
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 févr. 2019
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.02.2019
- 30 mai 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 30.05.2018
Parties
Inventeur
MAIER, William, C.
Almond, NY 14804, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.