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Brevet européen · EP2633344 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2633344
Numéro de demande
EP11775915
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
25 oct. 2011
Publié
4 sept. 2013
Délivré
12 janv. 2022
Fin de la protection au plus tard
24 oct. 2031
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
G02B 5/18 (2006.01)
B42D 15/00 (2006.01)
G02B 30/26 (2020.01)
Priorité
DE 102010049831 27.10.2010
Demande PCT
PCT/EP2011/005378 25.10.2011
Publication PCT
WO2012/055538 03.05.2012
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2025

  2. 1 nov. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2024

  3. 1 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2023

  4. 23 nov. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 23.11.2022

  5. 1 nov. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2022

  6. 12 janv. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 12.01.2022

Parties

Inventeur

GERHARDT, Thomas

81549 München, DE

FUHSE, Christian

83624 Otterfing, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.