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Brevet européen · EP2633345 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2633345
- Numéro de demande
- EP11778521
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 oct. 2011
- Publié
- 4 sept. 2013
- Délivré
- 20 juin 2018
- Fin de la protection au plus tard
- 18 oct. 2031
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- G02B 5/18 (2006.01)G07D 7/12 (2016.01)B42D 25/00 (2014.01)
- Priorité
- DE 102010049600 26.10.2010
- Demande PCT
- PCT/EP2011/005273 19.10.2011
- Publication PCT
- WO2012/055506 03.05.2012
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 nov. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2025
- 1 nov. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2024
- 1 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2023
- 1 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2022
- 16 mai 2022
Adresse modifiée
- Mandataire
- RENTSCH PARTNER AG, Bellerivestrasse 203, Postfach, 8034 Zürich → RENTSCH PARTNER AG, Kirchenweg 8, Postfach, 8034 Zürich
Publié dans Swissreg le 16.05.2022
- 16 janv. 2019
Modification
Publié dans Swissreg le 16.01.2019
- 21 juil. 2018
Mandataire inscrit
- Mandataire
- RENTSCH PARTNER AG, Bellerivestrasse 203, Postfach, 8034 Zürich
Publié dans Swissreg le 21.07.2018
- 20 juin 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 20.06.2018
Parties
Inventeur
83624 Otterfing, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.