VERFAHREN UND SYSTEM FÜR CODEGENERIERUNG
Brevet européen · EP2633399 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2633399
- Numéro de demande
- EP11807873
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 oct. 2011
- Publié
- 4 sept. 2013
- Délivré
- 26 juil. 2017
- Fin de la protection au plus tard
- 27 oct. 2031
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- G06F 9/45 (2006.01)G06F 9/455 (2006.01)
- Priorité
- WO PCT/EP2010/066414 28.10.2010
- Demande PCT
- PCT/EP2011/069044 28.10.2011
- Publication PCT
- WO2012/056023 03.05.2012
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 nov. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2025
- 1 nov. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2024
- 1 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2023
- 1 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2022
- 24 oct. 2017
Adresse modifiée
- Titulaire
- Innowake GmbH, Robert-Bosch-Straße 1, IT-Tower, 89250 Senden, Allemagne → Deloitte innoWake GmbH, Robert-Bosch-Straße 1, IT-Tower, 89250 Senden, Allemagne
Publié dans Swissreg le 24.10.2017
- 26 juil. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 26.07.2017
Parties
Inventeur
BERNECKER, Thorsten
89250 Senden, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.