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Brevet européen · EP2633456 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2633456
- Numéro de demande
- EP11785841
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 31 oct. 2011
- Publié
- 4 sept. 2013
- Délivré
- 4 sept. 2019
- Radié
- 31 oct. 2019
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G16H 20/17 (2018.01)
- Priorité
- US 201161470210 P 31.03.2011US 408639 P 31.10.2010
- Demande PCT
- PCT/US2011/058688 31.10.2011
- Publication PCT
- WO2012/058694 03.05.2012
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 mai 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.05.2020
- 4 sept. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 04.09.2019
Parties
Titulaire
Inventeur
DAMIANO, Edward
Acton Massachusetts 01720, US
EL-KHATIB, Firas
Allston, MA 02134, US
RUSSELL, Steven
Lincoln, MA 01773, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.