MUSIKINSTRUMENT

Brevet européen · EP2633513 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2633513
Numéro de demande
EP11779880
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
28 oct. 2011
Publié
4 sept. 2013
Délivré
27 sept. 2023
Fin de la protection au plus tard
27 oct. 2031
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
G10D 7/08 (2006.01)
G10D 9/00 (2020.01)
G10D 9/10 (2020.01)
G10D 9/08 (2020.01)
Priorité
NL 2005597 29.10.2010
Demande PCT
PCT/NL2011/050733 28.10.2011
Publication PCT
WO2012/078035 14.06.2012
Langue du dépôt
néerlandais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2025

  2. 1 nov. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2024

  3. 7 août 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 07.08.2024

  4. 12 déc. 2023

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Hepp Wenger Ryffel AG, Friedtalweg 5, 9500 Wil

    Publié dans Swissreg le 12.12.2023

  5. 16 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 16.11.2023

  6. 27 sept. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.09.2023

Parties

Titulaire

Le Freque Holding B.V.

Hoge Geeren 2, 3828 TJ Hoogland, NL

Mandataire

Hepp Wenger Ryffel AG

Friedtalweg 5, 9500 Wil

Inventeur

KOOIMAN, Anthonius Johannus Albertus

3454 ED De Meern, NL

KUIJT, Eibert Johannes

3828 TJ Hoogland, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.