ELEMENT MAGNETIQUE INSCRIPTIBLE

Brevet européen · EP2633525 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2633525
Numéro de demande
EP11810646
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 oct. 2011
Publié
4 sept. 2013
Délivré
19 août 2015
Radié
31 oct. 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01F 10/32 (2006.01)
H01L 43/08 (2006.01)
G11C 11/16 (2006.01)
Priorité
FR 1004198 26.10.2010
Demande PCT
PCT/IB2011/054480 11.10.2011
Publication PCT
WO2012/056348 03.05.2012
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 mai 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.05.2016

  2. 19 août 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 19.08.2015

Parties

Titulaire

Centre National de la Recherche Scientifique

3, rue Michel-Ange, 75016 Paris, FR

COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES

Commissariat à l'Énergie Atomique et aux Énergies Alternatives

25, rue Leblanc Bâtiment "Le Ponant D", 75015 Paris, FR

Université Joseph Fourier

621, Avenue Centrale Domaine Universitaire de Saint-Martin d'Hérès, 38041 Grenoble Cedex 9, FR

Institut Català De Nanotecnologia (ICN)

Campus UAB, 08193 Bellaterra, ES

Fundació Institució Catalana de Recerca I Estudis Avançats (ICREA)

Passeig Lluís Companys, 23, 08010 Barcelona, ES

Inventeur

GAUDIN, Gilles Louis

F-38700 Le Sappey, FR

MIRON, Ioan Mihai

E-08301 Mataro, ES

GAMBARDELLA, Pietro

E-08197 Sant Cugat DelValles, ES

SCHUHL, Alain

F-38000 Grenoble, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.