ANTRIEB
Brevet européen · EP2633618 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2633618
- Numéro de demande
- EP11788362
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Maintenu sous une forme modifiée
- Déposé
- 24 oct. 2011
- Publié
- 4 sept. 2013
- Délivré
- 6 sept. 2017
- Fin de la protection au plus tard
- 23 oct. 2031
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- H02P 27/14 (2006.01)H02K 11/00 (2016.01)H02M 7/5387 (2007.01)H05K 1/02 (2006.01)
- Priorité
- DE 102010049681 28.10.2010
- Demande PCT
- PCT/EP2011/005338 24.10.2011
- Publication PCT
- WO2012/055521 03.05.2012
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 nov. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2025
- 1 nov. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2024
- 13 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 13.12.2023
- 5 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 05.01.2023
- 29 avr. 2020
Modification
Publié dans Swissreg le 29.04.2020
- 8 sept. 2017
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Hepp Wenger Ryffel AG, Friedtalweg 5, 9500 Wil / SG
Publié dans Swissreg le 08.09.2017
- 6 sept. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 06.09.2017
Parties
Inventeur
POENICKE, Bernd
76327 Pfinztal, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.