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Brevet européen · EP2633623 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2633623
- Numéro de demande
- EP11776749
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 oct. 2011
- Publié
- 4 sept. 2013
- Délivré
- 26 sept. 2018
- Radié
- 31 oct. 2018
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H03K 17/95 (2006.01)H03K 17/00 (2006.01)
- Priorité
- DE 102010043009 27.10.2010
- Demande PCT
- PCT/EP2011/068755 26.10.2011
- Publication PCT
- WO2012/055914 03.05.2012
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 mai 2019
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.05.2019
- 26 sept. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 26.09.2018
Parties
Inventeur
GUNDLACH, Jochen
88079 Kressbronn, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.