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Brevet européen · EP2633776 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2633776
Numéro de demande
EP12157481
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
29 févr. 2012
Publié
4 sept. 2013
Délivré
2 sept. 2015
Fin de la protection au plus tard
28 févr. 2032
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
A44C 5/24 (2006.01)
A44C 5/22 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mars 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2026

  2. 1 mars 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2025

  3. 1 mars 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2024

  4. 6 mars 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.03.2023

  5. 29 sept. 2015

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA, Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 29.09.2015

  6. 2 sept. 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 02.09.2015

Parties

Titulaire

Glashütter Uhrenbetrieb GmbH

Altenberger Strasse 1, 01768 Glashütte/Sachsen, DE

Mandataire

ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA

Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel

Inventeur

Schmiedecke, Dirk

01279 Dresden, DE

Corbucci, Claudio

21010 Germignaga, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.