Structure articulée de robot multi-axes et robot comprenant une telle structure
Brevet européen · EP2633962 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2633962
- Numéro de demande
- EP13157366
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 mars 2013
- Publié
- 4 sept. 2013
- Délivré
- 3 sept. 2014
- Fin de la protection au plus tard
- 28 févr. 2033
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- B25J 19/06 (2006.01)B25J 9/04 (2006.01)F16H 25/20 (2006.01)
- Priorité
- FR 1251958 02.03.2012
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 1 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 2 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.04.2024
- 1 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2023
- 3 sept. 2014
Délivré
Publié dans Swissreg le 03.09.2014
Parties
Inventeur
Gerat, Vincent
74410 SAINT JORIOZ, FR
Conrad, Joël
74210 DOUSSARD, FR
Sallet, Eric
73460 FRONTENEX, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.