Kraftfahrzeug mit einer Dachöffnung

Brevet européen · EP2634025 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2634025
Numéro de demande
EP13157054
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 févr. 2013
Publié
4 sept. 2013
Délivré
1 janv. 2020
Radié
29 févr. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B60J 7/06 (2006.01)
B60J 7/047 (2006.01)
Priorité
DE 102012101752 01.03.2012
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 sept. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.09.2020

  2. 1 janv. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 01.01.2020

Parties

Inventeur

Aschaber, Christoph

8010 Graz, AT

Rodler, Martin

8160 Krottendorf, AT

Richter, Wolfgang

Michigan, 48382, US

Careni, Claus

74321 Bietigheim-Bissingen, DE

Klein, Berthold

74343 Sachsenheim, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.