Endabladevorrichtung für ein Behältnis
Brevet européen · EP2634042 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2634042
- Numéro de demande
- EP12157534
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 févr. 2012
- Publié
- 4 sept. 2013
- Délivré
- 16 avr. 2014
- Fin de la protection au plus tard
- 28 févr. 2032
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- B60P 1/00 (2006.01)
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 3 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 03.03.2026
- 1 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2025
- 7 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 07.03.2024
- 29 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 29.03.2023
- 16 avr. 2014
Délivré
Publié dans Swissreg le 16.04.2014
Parties
Inventeur
Deltomme, Marc
1600 Sint-Pieters-Leeuw, BE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.