Zusammensetzungen
Brevet européen · EP2634232 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2634232
- Numéro de demande
- EP13169896
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 mai 2009
- Publié
- 4 sept. 2013
- Délivré
- 6 avr. 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 6 mai 2029
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- C09K 3/30 (2006.01)C08J 9/14 (2006.01)C09K 5/04 (2006.01)C07C 21/18 (2006.01)
- Priorité
- US 126810 07.05.2008
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2026
- 1 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2025
- 2 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2024
- 27 sept. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 27.09.2023
- 1 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2023
- 18 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 18.01.2023
- 11 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 11.01.2023
- 9 janv. 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- ServoPatent GmbH, Wannerstrasse 9/1, 8045 Zürich → Servopatent GmbH, Bühlstrasse 1, 8125 Zollikerberg
Publié dans Swissreg le 09.01.2023
3 entrées antérieures
- 7 sept. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 07.09.2022
- 5 mai 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- ServoPatent GmbH, Wannerstrasse 9/1, 8045 Zürich
Publié dans Swissreg le 05.05.2022
- 6 avr. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 06.04.2022
Parties
Titulaire
Inventeur
Glen Mills, PA Pennsylvania 19342, US
Newark, DE Delaware 19711, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.