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Brevet européen · EP2634239 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2634239
- Numéro de demande
- EP11836314
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 oct. 2011
- Publié
- 4 sept. 2013
- Délivré
- 9 sept. 2020
- Radié
- 31 oct. 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C10M 169/00 (2006.01)B23Q 11/12 (2006.01)C10M 101/02 (2006.01)C10M 103/02 (2006.01)C10M 103/06 (2006.01)C10M 105/70 (2006.01)C10M 113/02 (2006.01)C10M 119/22 (2006.01)C10M 125/10 (2006.01)C10M 133/18 (2006.01)C10M 133/40 (2006.01)C10M 171/02 (2006.01)F16C 33/66 (2006.01)C10N 10/02 (2006.01)C10N 10/12 (2006.01)C10N 20/00 (2006.01)C10N 20/02 (2006.01)C10N 50/10 (2006.01)
- Priorité
- JP 2010240575 27.10.2010
- Demande PCT
- PCT/JP2011/074624 26.10.2011
- Publication PCT
- WO2012/057181 03.05.2012
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 mai 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.05.2021
- 9 sept. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 09.09.2020
Parties
Titulaire
Inventeur
YOSHINARI Terasu
Fujisawa-shi, Kanagawa 251-8588, JP
ARIYASU Takayuki
Sakuragawa-shi, Ibaraki 309-1222, JP
NAMIKI Minoru
Fujisawa-shi, Kanagawa 251-8588, JP
DONG Daming
Fujisawa-shi, Kanagawa 251-8588, JP
OZEKI Hiroshi
Fujisawa-shi, Kanagawa 251-8588, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.