GASABSTREIFVORRICHTUNG

Brevet européen · EP2634283 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2634283
Numéro de demande
EP11836070
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 oct. 2011
Publié
4 sept. 2013
Délivré
29 nov. 2017
Radié
31 oct. 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C23C 2/20 (2006.01)
Priorité
JP 2011226292 14.10.2011
JP 2010239831 26.10.2010
Demande PCT
PCT/JP2011/073882 18.10.2011
Publication PCT
WO2012/056934 03.05.2012
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 mai 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.05.2019

  2. 29 nov. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 29.11.2017

Parties

Titulaire

Nisshin Steel Co., Ltd

Nisshin Steel Co., Ltd.

4-1 Marunouchi 3-chome, Chiyoda-ku, Tokyo 100-8366, JP

Inventeur

KOGA Shinichi

Sakai-shi Osaka 592-8332, JP

FUKUYAMA Tomohiro

Sakai-shi Osaka 592-8332, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.