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Brevet européen · EP2634398 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2634398
- Numéro de demande
- EP11836443
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 oct. 2011
- Publié
- 4 sept. 2013
- Délivré
- 26 août 2020
- Radié
- 23 mai 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F02D 13/02 (2006.01)F02B 37/16 (2006.01)F02D 19/06 (2006.01)F02D 41/00 (2006.01)F02B 25/04 (2006.01)
- Priorité
- JP 2010241856 28.10.2010
- Demande PCT
- PCT/JP2011/074926 28.10.2011
- Publication PCT
- WO2012/057310 03.05.2012
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 mai 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.05.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.05.2025
- 21 déc. 2023
Transféré
- Titulaire
- IHI Corporation, 1-1, Toyosu 3-chome,, Koto-ku,, Tokyo 135-8710, Japon → Mitsui E&S DU Co., Ltd., 5292 Aioi, Aioi-shi, Hyogo 678-0041, Japon
Publié dans Swissreg le 21.12.2023
- 1 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2023
- 1 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2022
- 2 oct. 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 02.10.2020
- 26 août 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 26.08.2020
Parties
Inventeur
MORIYAMA Kouji
Tokyo 101-0041, JP
YAMADA Takeshi
Tokyo 135-8710, JP
UMEMOTO Yoshiyuki
Tokyo 101-0041, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.