ENDOSKOPVORRICHTUNG
Brevet européen · EP2634614 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2634614
- Numéro de demande
- EP12821798
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 juin 2012
- Publié
- 4 sept. 2013
- Délivré
- 8 oct. 2014
- Radié
- 30 juin 2015
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G02B 7/28 (2006.01)A61B 1/00 (2006.01)A61B 1/04 (2006.01)G02B 7/36 (2006.01)G02B 23/24 (2006.01)G02B 21/02 (2006.01)
- Priorité
- JP 2011175313 10.08.2011
- Demande PCT
- PCT/JP2012/066353 27.06.2012
- Publication PCT
- WO2013/021744 14.02.2013
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 janv. 2016
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.01.2016
- 8 oct. 2014
Délivré
Publié dans Swissreg le 08.10.2014
Parties
Inventeur
SASAMOTO Tsutomu
Tokyo 151-0072, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.