Boîtier de relais électromécanique, relais, ensemble de commutation et ensemble de support de relais électromagnétique

Brevet européen · EP2634784 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2634784
Numéro de demande
EP13156962
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 févr. 2013
Publié
4 sept. 2013
Délivré
9 sept. 2015
Radié
29 févr. 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01H 3/60 (2006.01)
H01H 50/04 (2006.01)
H01H 50/30 (2006.01)
Priorité
FR 1251805 28.02.2012
FR 1260295 29.10.2012
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 sept. 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.09.2016

  2. 9 sept. 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 09.09.2015

Parties

Titulaire

Radiall

RADIALL

25 rue Madeleine Vionnet, 93300 Aubervilliers, FR

Inventeur

Flaceau, Alexandre

69007 Lyon, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.