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Brevet européen · EP2635208 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2635208
- Numéro de demande
- EP11794234
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 nov. 2011
- Publié
- 11 sept. 2013
- Délivré
- 8 oct. 2014
- Radié
- 30 nov. 2015
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61B 17/32 (2006.01)
- Priorité
- WO PCT/IB2010/002805 03.11.2010
- Demande PCT
- PCT/IB2011/054867 02.11.2011
- Publication PCT
- WO2012/059870 10.05.2012
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 juin 2016
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.06.2016
- 8 oct. 2014
Délivré
Publié dans Swissreg le 08.10.2014
Parties
Titulaire
Barokas, Albert
1206 Geneva
Damascelli, Bruno
20133 Milano, IT
Inventeur
Barokas, Albert
1206 Geneva
Damascelli, Bruno
20133 Milano, IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.