CHIRURGISCHE SONDE
Brevet européen · EP2635209 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2635209
- Numéro de demande
- EP11855924
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 nov. 2011
- Publié
- 11 sept. 2013
- Délivré
- 4 mai 2016
- Fin de la protection au plus tard
- 29 nov. 2031
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- A61B 17/3201 (2006.01)A61F 9/007 (2006.01)
- Priorité
- US 201113010966 21.01.2011
- Demande PCT
- PCT/US2011/062621 30.11.2011
- Publication PCT
- WO2012/099641 26.07.2012
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2025
- 1 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2024
- 1 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2023
- 1 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2022
- 22 sept. 2021
Mandataire radié
- Mandataire
- LEMAN CONSULTING S.A., Chemin de Précossy 31, 1260 Nyon (supprimé)
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 22 sept. 2021
Mandataire radié
- Mandataire
- IP Partners J. Wenger, Rte des Avouillons 6, 1196 Gland (supprimé)
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 3 déc. 2019
Transféré
- Titulaire
- Alcon Research, Ltd, Mail Code TB4-8, 6201 South Freeway, Fort Worth, Texas 76134, Etats-Unis d'Amérique → Alcon Inc., Rue Louis-d'Affry 6, 1701 Fribourg
Publié dans Swissreg le 03.12.2019
- 6 avr. 2018
Mandataire inscrit
- Mandataire
- IP Partners J. Wenger, Rte des Avouillons 6, 1196 Gland
Publié dans Swissreg le 06.04.2018
2 entrées antérieures
- 13 mai 2016
Mandataire inscrit
- Mandataire
- LEMAN CONSULTING S.A., Chemin de Précossy 31, 1260 Nyon
Publié dans Swissreg le 13.05.2016
- 4 mai 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 04.05.2016
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.