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Brevet européen · EP2635228 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2635228
Numéro de demande
EP11838659
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
1 nov. 2011
Publié
11 sept. 2013
Délivré
17 août 2016
Fin de la protection au plus tard
31 oct. 2031
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
A61J 1/06 (2006.01)
Priorité
US 408871 P 01.11.2010
Demande PCT
PCT/US2011/058733 01.11.2011
Publication PCT
WO2012/061353 10.05.2012
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2025

  2. 1 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2024

  3. 1 déc. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2023

  4. 1 déc. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2022

  5. 17 août 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 17.08.2016

Parties

Titulaire

GE Healthcare Limited

Amersham Place, Little Chalfont, Buckinghamshire HP7 9NA, GB

Inventeur

DE MARCO, Emiliano

B-4431 Loncin, BE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.