EXPRESSIONSVERFAHREN
Brevet européen · EP2635692 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2635692
- Numéro de demande
- EP11782187
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 nov. 2011
- Publié
- 11 sept. 2013
- Délivré
- 20 déc. 2017
- Fin de la protection au plus tard
- 1 nov. 2031
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- C12P 21/02 (2006.01)C12N 9/02 (2006.01)
- Priorité
- GB 201018664 05.11.2010
- Demande PCT
- PCT/GB2011/001548 02.11.2011
- Publication PCT
- WO2012/059715 10.05.2012
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 5 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 05.12.2025
- 9 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 09.12.2024
- 1 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2023
- 6 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 06.12.2022
- 20 déc. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 20.12.2017
Parties
Inventeur
KARA, Bhupendra Vallabh
Billingham TS23 1 LH, GB
LENNON, Christopher David John
Billingham TS23 1LH, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.