MATERIAU METALLIQUE A GRADIENT D'ELASTICITE
Brevet européen · EP2635719 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2635719
- Numéro de demande
- EP11799830
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 nov. 2011
- Publié
- 11 sept. 2013
- Délivré
- 4 avr. 2018
- Fin de la protection au plus tard
- 3 nov. 2031
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- C22C 14/00 (2006.01)A61C 8/00 (2006.01)C22F 1/18 (2006.01)
- Priorité
- FR 1004327 04.11.2010
- Demande PCT
- PCT/IB2011/054939 04.11.2011
- Publication PCT
- WO2012/059895 10.05.2012
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 2 août 2026
Mandataire radié
- Mandataire
- BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Beaux-Arts 8, 2000 Neuchâtel (supprimé)
Publié dans Swissreg le 02.08.2026
- 2 août 2026
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 02.08.2026
- 20 mars 2026
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- BOVARD SA Neuchâtel Conseils en propriété intellectuelle, Rue des Beaux-Arts 8, 2000 Neuchâtel → BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Beaux-Arts 8, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 20.03.2026
- 9 févr. 2026
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- BOVARD SA Neuchâtel, Conseils en propriété intellectuelle, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel → BOVARD SA Neuchâtel Conseils en propriété intellectuelle, Rue des Beaux-Arts 8, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 09.02.2026
- 8 janv. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.11.2025 → 30.11.2026
Publié dans Swissreg le 08.01.2026
- 1 déc. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.11.2024 → 30.11.2025
Publié dans Swissreg le 01.12.2024
- 1 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2023
- 1 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2022
4 entrées antérieures
- 23 sept. 2021
Mandataire radié
- Mandataire
- Gevers SA, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel (supprimé)
Publié dans Swissreg le 23.09.2021
- 4 juin 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- BOVARD SA Neuchâtel, Conseils en propriété intellectuelle, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 04.06.2019
- 18 juil. 2018
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Gevers SA, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 18.07.2018
- 4 avr. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 04.04.2018
Parties
Inventeur
F-75014 Paris, FR
F-75014 Paris, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.