FORM ZUR HERSTELLUNG EINES HOHLRAUMS

Brevet européen · EP2635746 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2635746
Numéro de demande
EP11835100
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
19 oct. 2011
Publié
11 sept. 2013
Délivré
2 sept. 2026
Fin de la protection au plus tard
18 oct. 2031
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
E04G 9/10 (2006.01)
Priorité
US 394762 P 19.10.2010
Demande PCT
PCT/US2011/056971 19.10.2011
Publication PCT
WO2012/054656 26.04.2012
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 2 sept. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 02.09.2026

Parties

Titulaire

ABT FOAM, LLC

259 Murdock Road, Troutman NC 28166, US

Inventeur

SWINK, Gery

Murrayville, GA 30564, US

MAHAFFEY, Kenneth Lee

Lawrenceville, GA 33043, US

BRAFFORD, Ralph

Mooresville, NC 28117, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.