VOLET ROULANT DU TYPE JALOUSIE
Brevet européen · EP2635759 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2635759
- Numéro de demande
- EP11832149
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 31 oct. 2011
- Publié
- 11 sept. 2013
- Délivré
- 3 sept. 2014
- Radié
- 31 oct. 2018
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E06B 9/34 (2006.01)E06B 9/15 (2006.01)E06B 9/304 (2006.01)E06B 9/384 (2006.01)E06B 9/58 (2006.01)
- Priorité
- FR 1101769 09.06.2011FR 1058995 02.11.2010
- Demande PCT
- PCT/FR2011/052550 31.10.2011
- Publication PCT
- WO2012/059681 10.05.2012
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 mai 2019
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.05.2019
- 21 oct. 2014
Mandataire inscrit
- Mandataire
- ARNOLD & SIEDSMA AG, Baarerstrasse 43, 6300 Zug
Publié dans Swissreg le 21.10.2014
- 3 sept. 2014
Délivré
Publié dans Swissreg le 03.09.2014
Parties
Inventeur
DENIS, Arnaud
F-25200 Montbéliard, FR
DONIER, Alain
F-25250 Lanthenans, FR
SOCIE, Denis
F-25190 Noirefontaine, FR
ALLEMAND, Jean-Marie
F-25190 Villars sous Dampjoux, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.