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Brevet européen · EP2635831 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2635831
Numéro de demande
EP11779336
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 nov. 2011
Publié
11 sept. 2013
Délivré
17 août 2016
Radié
30 nov. 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16L 5/08 (2006.01)
F16B 13/06 (2006.01)
F16B 13/08 (2006.01)
Priorité
DK 201170071 08.02.2011
DK 201070470 02.11.2010
Demande PCT
PCT/DK2011/050413 02.11.2011
Publication PCT
WO2012/059106 10.05.2012
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 juin 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.06.2017

  2. 17 août 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 17.08.2016

Parties

Inventeur

LOHMANN, Hans

4180 Sorø, DK

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.