ARTICLE VITROCERAMIQUE LUMINEUX

Brevet européen · EP2635849 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2635849
Numéro de demande
EP11785752
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 oct. 2011
Publié
11 sept. 2013
Délivré
27 janv. 2016
Radié
31 oct. 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F24C 7/08 (2006.01)
F24C 15/10 (2006.01)
G02B 6/00 (2006.01)
Priorité
FR 1059082 04.11.2010
Demande PCT
PCT/FR2011/052491 26.10.2011
Publication PCT
WO2012/059664 10.05.2012
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 mai 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.05.2017

  2. 27 janv. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.01.2016

Parties

Titulaire

Eurokera S.N.C.

1 Avenue du Général de Gaulle Chierry, 02400 Château-Thierry, FR

Inventeur

GUISET, Pierrick

F-91300 Massy, FR

LALUET, Jean-Yves

F-75019 Paris, FR

MALLET, Claire

F-75003 Paris, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.