KAPAZITIVER DREHSENSOR
Brevet européen · EP2635878 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2635878
- Numéro de demande
- EP11794634
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 nov. 2011
- Publié
- 11 sept. 2013
- Délivré
- 10 déc. 2014
- Radié
- 30 nov. 2016
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G01D 5/241 (2006.01)
- Priorité
- DE 102010050608 05.11.2010
- Demande PCT
- PCT/EP2011/005565 04.11.2011
- Publication PCT
- WO2012/059237 10.05.2012
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 juin 2017
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.06.2017
- 21 févr. 2015
Mandataire inscrit
- Mandataire
- LUCHS & PARTNER AG, PATENTANWÄLTE, Schulhausstrasse 12, 8002 Zürich
Publié dans Swissreg le 21.02.2015
- 10 déc. 2014
Délivré
Publié dans Swissreg le 10.12.2014
Parties
Inventeur
BÜCHER, Johann
78554 Aldingen, DE
WÖHRSTEIN, Andreas
78554 Aldingen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.