KAPAZITIVER DREHSENSOR

Brevet européen · EP2635878 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2635878
Numéro de demande
EP11794634
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 nov. 2011
Publié
11 sept. 2013
Délivré
10 déc. 2014
Radié
30 nov. 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01D 5/241 (2006.01)
Priorité
DE 102010050608 05.11.2010
Demande PCT
PCT/EP2011/005565 04.11.2011
Publication PCT
WO2012/059237 10.05.2012
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 juin 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.06.2017

  2. 21 févr. 2015

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    LUCHS & PARTNER AG, PATENTANWÄLTE, Schulhausstrasse 12, 8002 Zürich

    Publié dans Swissreg le 21.02.2015

  3. 10 déc. 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 10.12.2014

Parties

Inventeur

BÜCHER, Johann

78554 Aldingen, DE

WÖHRSTEIN, Andreas

78554 Aldingen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.