VARIABLE SYMBOLRATENZUWEISUNG UND -ERKENNUNG

Brevet européen · EP2636178 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2636178
Numéro de demande
EP11838657
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
1 nov. 2011
Publié
11 sept. 2013
Délivré
8 août 2018
Radié
30 nov. 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H04B 3/54 (2006.01)
H04L 5/20 (2006.01)
Priorité
US 916852 01.11.2010
Demande PCT
PCT/US2011/058730 01.11.2011
Publication PCT
WO2012/061351 10.05.2012
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 juin 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.06.2019

  2. 8 août 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 08.08.2018

Parties

Inventeur

HAUG, Stuart

Hackensack MN 56452, US

BONICATTO, Damian

Pequot Lakes MN 56472, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.