Energieabsorptionseinrichtung im oder am Förderkanal eines Schars
Brevet européen · EP2636294 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2636294
- Numéro de demande
- EP13153212
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Maintenu sous une forme modifiée
- Déposé
- 30 janv. 2013
- Publié
- 11 sept. 2013
- Délivré
- 8 oct. 2014
- Radié
- 31 janv. 2021
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A01C 7/20 (2006.01)
- Priorité
- DE 102012101926 07.03.2012
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 août 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.08.2021
- 16 août 2017
Modification
Publié dans Swissreg le 16.08.2017
- 1 mars 2016
Rectifié
- Titulaire
- Kverneland Group Operations Norway AS, Plogfabrikkvegen 1, 4353 Klepp Stasjon, Norvège → Kverneland A/S, Plogfabrikkvegen 1, 4353 Klepp Stasjon, Norvège
Publié dans Swissreg le 01.03.2016
- 16 sept. 2015
Adresse modifiée
- Titulaire
- Kverneland AS, 4355 Kvernaland, Norvège → Kverneland Group Operations Norway AS, Plogfabrikkvegen 1, 4353 Klepp Stasjon, Norvège
Publié dans Swissreg le 16.09.2015
- 8 oct. 2014
Délivré
Publié dans Swissreg le 08.10.2014
- 8 oct. 2014
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Fiammenghi-Fiammenghi, Via San Gottardo 15, 6900 Lugano
Publié dans Swissreg le 08.10.2014
Parties
Mandataire
Inventeur
Budde, Michael
59609 Anröchte, NO
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.