Energieabsorptionseinrichtung im oder am Förderkanal eines Schars

Brevet européen · EP2636294 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2636294
Numéro de demande
EP13153212
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Maintenu sous une forme modifiée
Déposé
30 janv. 2013
Publié
11 sept. 2013
Délivré
8 oct. 2014
Radié
31 janv. 2021
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A01C 7/20 (2006.01)
Priorité
DE 102012101926 07.03.2012
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 août 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.08.2021

  2. 16 août 2017

    Modification

    Publié dans Swissreg le 16.08.2017

  3. 1 mars 2016

    Rectifié

    Titulaire
    Kverneland Group Operations Norway AS, Plogfabrikkvegen 1, 4353 Klepp Stasjon, Norvège → Kverneland A/S, Plogfabrikkvegen 1, 4353 Klepp Stasjon, Norvège

    Publié dans Swissreg le 01.03.2016

  4. 16 sept. 2015

    Adresse modifiée

    Titulaire
    Kverneland AS, 4355 Kvernaland, Norvège → Kverneland Group Operations Norway AS, Plogfabrikkvegen 1, 4353 Klepp Stasjon, Norvège

    Publié dans Swissreg le 16.09.2015

  5. 8 oct. 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 08.10.2014

  6. 8 oct. 2014

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Fiammenghi-Fiammenghi, Via San Gottardo 15, 6900 Lugano

    Publié dans Swissreg le 08.10.2014

Parties

Inventeur

Budde, Michael

59609 Anröchte, NO

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.