Klappbare Kindersitztragevorrichtung
Brevet européen · EP2636571 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2636571
- Numéro de demande
- EP13158223
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 mars 2013
- Publié
- 11 sept. 2013
- Délivré
- 20 janv. 2021
- Radié
- 29 oct. 2021
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B62B 7/08 (2006.01)B62B 7/06 (2006.01)A47D 1/02 (2006.01)
- Priorité
- GB 201204140 08.03.2012
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 déc. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2021
- 29 oct. 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 29.10.2021
- 20 janv. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 20.01.2021
Parties
Inventeur
Smith, Peter
Leeds, LS13 3 NF, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.