Polyester polyéther polyol
Brevet européen · EP2636694 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2636694
- Numéro de demande
- EP13158480
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Maintenu sous une forme modifiée
- Déposé
- 8 mars 2013
- Publié
- 11 sept. 2013
- Délivré
- 25 mars 2020
- Radié
- 25 oct. 2021
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C08G 101/00 (2006.01)C08G 18/63 (2006.01)C08G 65/26 (2006.01)C08G 65/332 (2006.01)C08G 18/40 (2006.01)C08G 63/20 (2006.01)C08G 18/48 (2006.01)C08G 63/47 (2006.01)C08G 63/48 (2006.01)C08G 63/668 (2006.01)
- Priorité
- FR 1252162 09.03.2012
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 févr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2023
- 25 oct. 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.10.2021
- 23 sept. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 23.09.2021
- 25 mars 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 25.03.2020
Parties
Inventeur
Kerbrat, Marion
60280 Margny-Lès-Compiègne, FR
Chatillon, Matthieu
60200 Compiègne, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.