Plattengleitvorrichtung

Brevet européen · EP2636798 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2636798
Numéro de demande
EP13000812
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
18 févr. 2013
Publié
11 sept. 2013
Délivré
11 janv. 2017
Fin de la protection au plus tard
17 févr. 2033
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
E02D 3/046 (2006.01)
Priorité
DE 102012004436 05.03.2012
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mars 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2026

  2. 1 mars 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2025

  3. 1 mars 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2024

  4. 6 mars 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.03.2023

  5. 23 mars 2017

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Hepp Wenger Ryffel AG, Friedtalweg 5, 9500 Wil / SG

    Publié dans Swissreg le 23.03.2017

  6. 11 janv. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 11.01.2017

Parties

Titulaire

BOMAG GmbH

Hellerwald, 56154 Boppard, DE

Mandataire

Hepp Wenger Ryffel AG

Friedtalweg 5, 9500 Wil / SG

Inventeur

Steeg, Thomas

56291 Bandenhard, DE

Brachtendorf, Frank

56283 Gondershausen, DE

Hickmann, Kurt

56288 Braunshorn, DE

Stein, Gilbert

56566 Neuwied, DE

Nick, Heinz

56281 Emmelshausen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.