Heizkörperregelung

Brevet européen · EP2636959 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2636959
Numéro de demande
EP12401036
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
5 mars 2012
Publié
11 sept. 2013
Délivré
18 janv. 2017
Fin de la protection au plus tard
4 mars 2032
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
F24F 11/00 (2006.01)
G05D 23/19 (2006.01)
F24D 19/10 (2006.01)
F24D 19/00 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

  2. 1 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2025

  3. 1 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2024

  4. 1 avr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2023

  5. 3 mars 2017

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Troesch Scheidegger Werner AG, Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon

    Publié dans Swissreg le 03.03.2017

  6. 18 janv. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 18.01.2017

Parties

Titulaire

Kermi GmbH

Pankofen-Bahnhof 1, 94447 Plattling, DE

Mandataire

Troesch Scheidegger Werner AG

Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon

Inventeur

Fonfara, Harald

94551 Lalling, DE

Keller, Valeri

94469 Deggendorf, DE

Weigl, Peter

84034 Landshut, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.