Stutzenschaft

Brevet européen · EP2636984 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2636984
Numéro de demande
EP13155886
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 févr. 2013
Publié
11 sept. 2013
Délivré
23 mai 2018
Radié
28 févr. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F41C 23/16 (2006.01)
F41C 23/18 (2006.01)
//F41C 23/20 (2006.01)
Priorité
DE 102012101904 07.03.2012
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 sept. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.09.2019

  2. 23 mai 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 23.05.2018

Parties

Inventeur

Knöbel, Bernhard

88167 Gestratz, DE

Gabsa, Günther

72505 Krauchenwies, DE

Rothärmel, Jürgen

87452 Altusried, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.