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Brevet européen · EP2637490 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2637490
- Numéro de demande
- EP11838072
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 nov. 2011
- Publié
- 11 sept. 2013
- Délivré
- 7 déc. 2016
- Radié
- 30 nov. 2017
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H05K 9/00 (2006.01)H01F 17/06 (2006.01)H01F 27/02 (2006.01)H01F 27/26 (2006.01)
- Priorité
- JP 2010247320 04.11.2010
- Demande PCT
- PCT/JP2011/075336 02.11.2011
- Publication PCT
- WO2012/060422 10.05.2012
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 juin 2018
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.06.2018
- 7 déc. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.12.2016
Parties
Inventeur
KAWAI, Hideharu
Nagoya-shi, Aichi 460-0012, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.