FILTERSPITZE, ROHRE UND KONEN
Brevet européen · EP2637521 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2637521
- Numéro de demande
- EP11839503
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 nov. 2011
- Publié
- 18 sept. 2013
- Délivré
- 5 janv. 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 7 nov. 2031
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- A24D 3/02 (2006.01)A24C 5/54 (2006.01)A24C 5/42 (2006.01)A24C 5/47 (2006.01)A24F 15/12 (2006.01)A24D 3/04 (2006.01)A24C 5/46 (2006.01)
- Priorité
- US 411187 P 08.11.2010
- Demande PCT
- PCT/US2011/059778 08.11.2011
- Publication PCT
- WO2012/064735 18.05.2012
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2025
- 1 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2024
- 12 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 12.12.2023
- 1 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2022
- 16 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 16.11.2022
- 31 mars 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- HGF GmbH, OBC Suisse AG, Aeschengraben 29, 4051 Basel
Publié dans Swissreg le 31.03.2022
- 5 janv. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 05.01.2022
Parties
Titulaire
594 Asbury Drive Suite C, Mandeville, Louisiana 70441, US
Broendby, DK
Broendby, DK
Inventeur
Mandeville, Louisiana 70441, US
Broendby, DK
Broendby, DK
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.