FEDERELEMENT

Brevet européen · EP2637526 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2637526
Numéro de demande
EP11833609
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
11 nov. 2011
Publié
18 sept. 2013
Délivré
22 avr. 2015
Fin de la protection au plus tard
10 nov. 2031
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
A47C 23/00 (2006.01)
A47C 27/06 (2006.01)
Priorité
DE 202010015380 U 11.11.2010
Demande PCT
PCT/DE2011/075269 11.11.2011
Publication PCT
WO2012/062313 18.05.2012
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2025

  2. 1 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2024

  3. 21 déc. 2023

    Adresse modifiée

    Mandataire
    E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich → E. Blum & Co. AG, Hofwiesenstrasse 349, 8050 Zürich

    Publié dans Swissreg le 21.12.2023

  4. 1 déc. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2023

  5. 1 déc. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2022

  6. 22 avr. 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 22.04.2015

  7. 22 avr. 2015

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich

    Publié dans Swissreg le 22.04.2015

Parties

Inventeur

BOCK, Klaus

33415 Verl, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.