FEDERELEMENT
Brevet européen · EP2637526 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2637526
- Numéro de demande
- EP11833609
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 nov. 2011
- Publié
- 18 sept. 2013
- Délivré
- 22 avr. 2015
- Fin de la protection au plus tard
- 10 nov. 2031
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- A47C 23/00 (2006.01)A47C 27/06 (2006.01)
- Priorité
- DE 202010015380 U 11.11.2010
- Demande PCT
- PCT/DE2011/075269 11.11.2011
- Publication PCT
- WO2012/062313 18.05.2012
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2025
- 1 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2024
- 21 déc. 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich → E. Blum & Co. AG, Hofwiesenstrasse 349, 8050 Zürich
Publié dans Swissreg le 21.12.2023
- 1 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2023
- 1 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2022
- 22 avr. 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 22.04.2015
- 22 avr. 2015
Mandataire inscrit
- Mandataire
- E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich
Publié dans Swissreg le 22.04.2015
Parties
Inventeur
BOCK, Klaus
33415 Verl, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.