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Brevet européen · EP2637531 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2637531
Numéro de demande
EP11781502
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 nov. 2011
Publié
18 sept. 2013
Délivré
7 janv. 2015
Radié
23 juin 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47J 27/08 (2006.01)
Priorité
DE 202011003293 U 26.02.2011
DE 102010051060 11.11.2010
Demande PCT
PCT/EP2011/069415 04.11.2011
Publication PCT
WO2012/062657 18.05.2012
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juin 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.06.2023

  2. 7 janv. 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.01.2015

Parties

Titulaire

Fissler GmbH

Harald-Fissler-Strasse 1, 55743 Idar-Oberstein, DE

Inventeur

FISSLER, Folkhart

55743 Idar-Oberstein, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.