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Brevet européen · EP2637555 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2637555
- Numéro de demande
- EP11840203
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 nov. 2011
- Publié
- 18 sept. 2013
- Délivré
- 15 sept. 2021
- Radié
- 29 juin 2022
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61B 5/00 (2006.01)A61B 8/12 (2006.01)A61B 8/13 (2006.01)A61M 5/00 (2006.01)G06T 7/00 (2017.01)A61B 18/24 (2006.01)A61B 5/06 (2006.01)A61B 18/00 (2006.01)A61B 8/00 (2006.01)A61B 90/00 (2016.01)G06T 7/32 (2017.01)
- Priorité
- US 411225 P 08.11.2010
- Demande PCT
- PCT/CA2011/050693 08.11.2011
- Publication PCT
- WO2012/061940 18.05.2012
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 27 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 27.07.2022
- 29 juin 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 29.06.2022
- 15 sept. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 15.09.2021
Parties
Inventeur
THIND, Amandeep
Toronto Ontario M2L 2S8, CA
COURTNEY, Brian
Toronto Ontario M4S 1E2, CA
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.