PROTHESE FÜR KARDIOVASKULÄRE KLAPPE
Brevet européen · EP2637607 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2637607
- Numéro de demande
- EP11805596
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 nov. 2011
- Publié
- 18 sept. 2013
- Délivré
- 9 oct. 2019
- Fin de la protection au plus tard
- 13 nov. 2031
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- A61F 2/24 (2006.01)
- Priorité
- IT MI20102102 12.11.2010
- Demande PCT
- PCT/IB2011/055076 14.11.2011
- Publication PCT
- WO2012/063228 18.05.2012
- Langue du dépôt
- italien
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2025
- 1 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2024
- 1 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2023
- 15 mars 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- ANDRE ROLAND SA, Case postale 352, 1000 Lausanne 22 → ANDRE ROLAND SA, Avenue Collonges 21, 1004 Lausanne
Publié dans Swissreg le 15.03.2023
- 1 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2022
- 26 nov. 2021
Adresse modifiée
- Mandataire
- ANDRE ROLAND SA, Avenue Collonges 21, 1004 Lausanne → ANDRE ROLAND SA, Case postale 352, 1000 Lausanne 22
Publié dans Swissreg le 26.11.2021
- 1 nov. 2021
Adresse modifiée
- Mandataire
- ANDRE ROLAND S.A., Case postale 5107, 1002 Lausanne → ANDRE ROLAND SA, Avenue Collonges 21, 1004 Lausanne
Publié dans Swissreg le 01.11.2021
- 13 nov. 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- ANDRE ROLAND S.A., Case postale 5107, 1002 Lausanne
Publié dans Swissreg le 13.11.2019
1 entrée antérieure
- 9 oct. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 09.10.2019
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.