BEHÄLTERBEFESTIGUNGSANORDNUNG

Brevet européen · EP2637720 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2637720
Numéro de demande
EP11839466
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
7 nov. 2011
Publié
18 sept. 2013
Délivré
17 juin 2020
Fin de la protection au plus tard
6 nov. 2031
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
A61M 5/24 (2006.01)
A61M 5/31 (2006.01)
Priorité
US 411020 P 08.11.2010
SE 1051160 08.11.2010
Demande PCT
PCT/SE2011/051321 07.11.2011
Publication PCT
WO2012/064259 18.05.2012
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2025

  2. 1 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2024

  3. 1 déc. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2023

  4. 1 déc. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2022

  5. 17 juin 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 17.06.2020

Parties

Titulaire

SHL Medical AG

Gubelstrasse 22 PO Box 7710, 6302 Zug

Inventeur

KLINTENSTEDT, Per

S-13153 Nacka, SE

WIESELBLAD, Anders

S-11364 Stockholm, SE

ELMÉN, Gunnar

S-14131 Huddinge, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.